8 décembre 2012
OYEZ !! OYEZ !!!
Conseil municipal le mardi 11 Décembre 2012 à 20 heures 30.
ODJ:
Délibérations:
--- Prime au personnel (2012).
--- Participation patronale MNT.
--- Recrutement agent temporaire (10 heures 00).
--- Création d'une régie des recettes pour les amendes de la Police Municipale.
--- Régime indemnitaire receveur municipal.
--- Subvention CCAS.
--- Participation pour acquisition outil évaluation (psychologue scolaire).
--- Modifications statuts Grand Narbonne.
* Modalités d'intervention dans le domaine culturel.
* Extension des services aux communes.
--- Redevance spéciale déchetterie.
--- Soutien " l'Aude veut sa gare TGV".
--- Dépenses de l'artisanat (CAPEB).
--- Convention utilisation foncière terrain d'aviation.
--- Dénomination rue.
--- Programme voirie 2013.
--- Perfonrmance énergétique - renouvellement contrat PRAGMATEC.
--- DM transfert M49 - CAN.
--- ZA BP 2012.
--- ZA clôture budget au 31/12/2012.
Courrier:
--- Avis sur puits de Granel.
--- Travaux église.
--- Peinture passage piétons - arrêt bus.
--- Fond unique pour le logement.
--- Référent PAVE.
--- Voeux au personnel.
--- SYADEN.
Rapport commissions et questions diverses
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