07 novembre 2009
protocole
Quelque chose me turlupine, sur l'affichage du conseil municipal en date du 30/10/2009 un vote concernant le protocole n'était pas à l'ordre du jour. Cette délibération n'est donc pas valable. Le conseil était déjà bien écorné avec seulement 10 présents sur 19, 1 procuration et 2 conseillers qui ont quitté le village définitevement. Faire et refaire c'est toujours travailler !!
27 octobre 2009
Prochain conseil municipal
Un conseil municipal aura lieu le vendredi 30 octobre à 18 hrs 30.
ODJ : Délibérations : Organisation territoriale proposée par le gouvernement
- Projet de suppression TP
- Promotion interne Lilian Garcia
COURRIER
RAPPORT DES COMMISSIONS
QUESTIONS DIVERSES
24 octobre 2009
Déchetterie, tri sélectif
L'élimination des déchets en chiffre, des efforts sont faits. Les citoyens doivent pratiquer le tri sélectif sérieusement, la facture s'en trouvera allégée et la nature aussi. Cliquez --- d_penses_1 ---d_penses_2----d_penses_3
12 octobre 2009
C.R. du conseil du 28/09/2009
Début du conseil : 20 hrs 30
Présents ---- 13 2 procurations : mme Gomez à Mme S. Millaud et M. Provost à Gilles Laur
PV du 01/09/2009 : pour la poste une consultation sera mise en place le 03/10 à la salle du cinéma. 1015 euros ont été attribués à mme Anton Elena et pas dans les 3000 comme c'est raconté par certains. Approuvé à l'unanimité.
modification des statuts de la communauté des communes ( compétences action sociale, extension. Refusée. Approuvé à l'unanimité.
Le syndicat de voirie doit reprendre son autonomie.
Cabinet Koppler étude sur le départ au G.N., demandé par la quasi totalité des communes, sauf 1 maire. Le premier pas a été fait par 4 communes : St Marcel, Mirepeisset, Sallèles et Argeliers. La C.d.C fait une étude de son coté, étude que nous paierons aussi puisque nous faisons partie de la C.d.C. C'est comme ça . L'étude durera 4 semaines et on aura ainsi les avantages, car il y en a, et les inconvénients. Le G.N. a des avantages au niveau des compétences. Approuvé à l'unanimité.
L'ensemble des syndicats se sont regroupés massivement pour la motion , contre la privatisation de la poste. Il faut sensibiliser les gens pour qu'ils aillent voter massivement car le servicer public doit ètre maintenu. Approuvé à l'unanimité.
pour le photovoltaique sur les toitures des maisons il faut apporter une modification au PLU. Ce que la DDE approuvait jusqu'à maintenant est rejeté depuis le 02/03/09. Faire modification simplifiée par un cabinet d'études. Approuvé à l'unanimité.
Indemnités forfaitaires sup. pour les cantonales du 06 et 13 sept. 2009 : Mme Delhoste M. --- 185,50 euros x par 2------- M. Buada R. et Laure B. ----- 187,27 euros chacun. Approuvé à l'unanimité.
Courrier sécurité incendie de l'arrondissement de narbonne, nous étions en catégorie 5 on passe en 4 .
Courrier Pascale Sièv de carcassonne (bibliothèque) fait valoir ses droits à la retraite et se dit très sensible à l'accueil sur Argeliers. Des rayonnages ont été prétés par la bibliothèque centrale et Argeliers compte 150 lecteurs.
Ruiz B. : Courrier pour le prèt des salles. La Calado veut récupérer le local des donneurs de sang (presbytère) . Au rez-de-chaussée il y a les anciens combattants et les autres salles sont squattées par le CLAE + une salle pour la pèche. ?
Laure D. : courrier TEROFOST, personne qui a une petite entreprise pour accorder les cloches (sourires) et qui remercie pour l'accueil .
Vu pour le clocher plusieurs types de couvertures, on a une réunion à 9 hrs mercredi devant l'église.
Convention avec M. Pierce a été signée (zone artisanale) ligne électrique, canalisation du réseau sec se superposait avec celle du Bas-Rhone, il faut la déplacer en face chez M. Pierce qui autorise à l'enfouissement de la ligne du réseau sec.
Courrier des Jardiniers de France, qui font des réunions le premier jeudi de chaque mois . M. Jean Rivière informe que M. Pierre Pantalé sera le correspondant sur Argeliers.
PAPPORT DES COMMISSIONS :
S. Millaud : Handisport qui demandait , voir dernier conseil, si la municipalité pouvait organiser le repas. L'atelier cuisine s'en est chargé et ils ont été enchantés de l'accueil. Pour remercier une remise de la médaille départementale Handisport de l'Aude est remise à M. le Maire.
Opération brioche : Mme Mestre, Mme Rouzaud et moi-meme nous en occupons. La vente est remise pour cause de grippe A.
Au sujet de la grippe A nous avons eu un entretien avec le docteur Vila qui dit qu'il ne faut pas s'affoler. Il y a plusieurs cas dans le village dont 1 à l'école. Ce n'est pas à la mairie de prendre des dispositions mais à la directrice de l'école.
G. Laur : Au sujet des impots ou il se dit n'importe quoi j'ai préparé un tableau pour expliquer aux présents qu'en fait l'augmentation est de 1 % pour la commune et qu'il y a 3,34 % d'augmentation générale (région, département..). Changements dù à la TPU (reversements).
D. Laure : Nettoyage du rozé , désablage/lie/pépins suite à incident à la cave coopérative. tonnes ont été enlevés. Ces démarches sont à la charge de la cave/distillation/vinification. la couverture du rozé qui a lieu en ce moment coute 47 000 euros, 24 m linéaires avec nettoyage.
B. Ruiz : Le CLAE sollicite le SIAS car veut utiliser la salle polyvalente tous les mercredis matin jusqu'au 21/10 inclus.
Marché de noel organisé par l'assos. "les petits bonheurs d'Argeliers aura lieu le 29/11 de 7 hrs à 19 hrs. Demande de 100 tables, et on ne sait pas si on ;les a.
Les voisins de la salle du cinéma se plaignent du bruit engendré par les assos qui y pratique leur activité.
M. Millaud : Comme il avait été dit 1/3 de la redevance de la téléphonie est réservé à l'amélioration du Pech. Nous avons reçu l'ONF et avec cette somme on peut élaguer 1 hectare de sapins des nouvelles plantations et épareuse sur les ronces. Approuvé à l'unanimité.
L'association du "pourquoi de la chose" veut réouvrir les sentiers pour acceder aux capitelles par CAT
Doléances des habitants de la place des cathares qui se plaignent de la saleté qui régne. Les personnes concernées doivent nettoyer.
Fin du conseil 22 hrs 30
11 octobre 2009
Conseil Municipal à Ouveillan
Comme on peut le constater alors que nous n'avons encore pas eu les études sur la faisabilité de CE départ, on vote pour dans le village voisin. En voilà qui sont mieux informé que nous. Vous avez dit démocratie ? Cliquez ------ C
24 septembre 2009
Date du conseil municipal
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE LUNDI 28 SEPTEMBRE A 20 HRS 30
14 septembre 2009
Rectificatif
Lors de la rédaction du C.M. du 1er sept une phrase pourrait porter à quipropo et nous venons donc rectifier. En effet c'est M. le Maire qui a fait état de propos tenu par M. Naudy lors d'un congrès PS. Propos qui lui aurait été rapporté par M. Andrieu, et qui n'étaient pas tendre envers M. le Maire, ce que M. Naudy a formellement démenti, disant qu'il en réferait à M. Andrieu dès le lendemain. le droit de réponse est ouvert.
12 septembre 2009
Conseil municipal du 1er septembre
20 hrs 40 début du CM --- 13 présents et 6 absents --- aucune procuration
Mme Beffy secrétaire de séance
PV de juin --- approuvé à l'unanimité
M. le Maire : pour info M. Raynaud vient demain à Argeliers en mairie avec la fédération socialiste pour le soutien à M. Lapalu. On parlera d'autres subs M 14, Pierre de Coubertin + travaux assainissement + station d'épuration.
La CGT nous envoie une motion contre la privatisation de la poste ---- 3 voix contre car cette motion vient du PC.( M. Millaud ). Réaction de M. Cayrac dans le public.
Subv ravalement façade (périmètre porté sur la totalité du village) pour les maisons qui ont été érigées avant 1948. M. Fernandez est dans la Calade. 1524 euros pour attribution. --- Approuvé à l'unanimité.
Frais électricité Anton Eléna : le dossier est revenu 2 fs pour raisons administratives (pièces manquantes ). La mairie avait attribué 2029,96 euros ---- modification depuis ----- rajout de la mairie --1015 euros ----- Approuvé à l'unanimité.
Maitrise oeuvre travaux réseau eau potable :
1) Attribuer maitrise suite aux conclusions du schéma directeur eau potable. 19500 euros HT AZUR ENVIRONNEMENT ----- Approuvé à l'unanimité.
2) Renouvellement réseau eau potable avenue Pierre de Coubertin et chemin de Bize, les branchements en plomb seront renouvellés sur 5 ans. Renforcement incendie.
GRDF avenant au contrat de concession, réseau public gaz naturel, extension. ----Approuvé à l'unanimité.
Subv pour demande renouvellement réseau eau potable --- 276 000 euros HT (travaux) --- Approuvé à l'unanimité.
1 Dossier subv réhabilitation réseau eaux usées --- 440 945 HT, qui se fera en 3 tranches.
La station va mal, certains dans la salle doivent se gausser, elle va mal à cause des eaux parasites 29 m2/hr qui a été relevé en mai et d'une surcharge. ---- Approuvé à l'unanimité.
Pour la pollution du puits de J. Ramade la mairie a été mise hors de cause , la pollution vient soit de Ramade soit de la cave coopérative.
Station d'épuration, intrusion d'eaux parasites + surcharge, se fera en 3 tranches : sept 2009 dépot de demande de subv
1er semestre 2010 demande du permis de construire
juin 2010 notification
Sept 2011 dépot dossier demande de subv
2ème semestre démarrage des travaux
Sept 2012 notification
2ème semestre démarrage des travaux
1er semestre 2013 démarrage des travaux dans le meilleur des cas de la station------------Approuvé à l'unanimité.
M. Laur G. : pour la subv à l'enquant nous verserons 1 accompte DE 8000 EUROS sur le budget 2009 et en 2010 le reste ----- Approuvé à l'unanimité.
On va effectuer un virement de crédit ----- Approuvé à l'unanimité
Convention de mise à disposition de Stéphanie Pantaine. Elle fait l'entretien de la salle polyvalente et effectue egalement un travail pour la CdC. Les heures effectuées pour la CdC doivent ètre remboursées à la mairie + les charges. ---- Approuvé à l'unanimité.
mme Millaud S Le prix de la concession au cimetière n'a pas été fixé en euros, elle etait de 5000 frs ce qui fait 762,35 euros. ----Approuvé à l'unanimité.
Rapport des commissions : Mme Millaud S : on a reçu un courrier de handiathlète méditerrannée qui demande un hébergement pour le repas et ce pour 59 personnes. Repas qui sera offerts par la mairie. Ils font une étape sur Argeliers. Nous avons reçu une lettre du maire de Narbonne qui invite le conseil , toujours dans le cadre de cette manifestation handiathlète, à Narbonne. Le prix du repas est de 15 euros de participation. ------ Approuvé à l'unanimité.
Jeudi c'est la rentrée des classes et si vous ètes libres pour y participer ce serait bien car un comptage va ètre effectué et on saura si on a la 8ème classe.
Commission M. Laur G. : les travaux de l'été ont été menés à bien : nettoyage, peinture, statue du vendangeur, christ, cinéma, portails salle polyvalente, intérieur de la cour de l'école maternelle + la fète de l'enquant.
Commission Laure D. : Notification des batiments de France pour accord ratification du clocher de l'église où des tuiles plates seront posées.
Espace multisports est aussi opérationnel.
Commission Ruiz B. : une nouvelle assos dans le village qui s'occupe des nouveaux talents, music hall et pour la promotion des artistes.
Le 13 sept manifestation sur le terrain d'aviation.
Le CR de la fète de l'enquant se fera après les vendanges.
Commission M. Millaud M. : Une entreprise de narbonne pour les panneaux de signalisation (panneaux classe 2) pour la somme de 3310 euros.
Pour le journal électronique nous avons trouvé moins cher (la société uniplan) pour la somme de 7490 euros HT. ------ Approuvé à l'unanimité.
Questions diverses : Intervention de M. Millaud M. : J'ai appris que quelqu'un disait dans le village que je profitai du soutien Lapalu et que par derrière je poussait à voter UMP. Je n'aie qu'une parole. Intervention de M. le Maire : Oui c'est ce qui c'est passé aux dernières élections avec certain qui ont joué doublez jeu. T'en fais pas Marc, M. Raynaud sera informé.
Intervention de , M Cayrac Robert (PC) et M. Naudy du PS avec des échanges plutot vifs concernant la motion de la CGT et de propos malveillants de M. Naudy à propos de M. Rouzaud.
FIN DU CONSEIL A 22 HRS 40
05 septembre 2009
Info animation
L'atelier du ZEBU (reliure et cartonnage) organise une journée portes ouvertes demain de 10 hrs à 12 hrs et de 16 hrs à 19 hrs. L'adresse : 3 Place des Jacobins à Argeliers.
Le 13/09 le club d'aéromodélisme met en place un meeting aérien sur le terrain d'aviation de 14 hrs à 18 hrs. Avis aux gourmands, un largage de bonbons est programmé.
28 août 2009
Date du prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le 1er septembre à 20 hrs 30
A l'ODJ ---Demandes de subvention
--- Rehabilitation eaux usées
--- Renouvellement réseau eau potable
--- Etude préalable station d'épuration
--- Maitrise oeuvre réseau eau potable
--- Virements crédits section fonctionnement
--- Subvention enquant
--- Frais électrique Anton Eléna
--- Agent mis à disposition Communauté des Communes
--- Opération façade Fernandez Louis
--- Convention prestataire service cabinet KLOPPER-Analyses et conseils éventuels entrée à la CAN des communes d'Argeliers/Sallèles/Mirepeisset/St Marcel.
--------COURRIER
--------RAPPORT DES COMMISSIONS
--------QUESTIONS DIVERSES