17 décembre 2009
Date du conseil municipal
Le conseil municipal aura lieu le 21 décembre à 18 hrs 15
ODJ : Délibérations : Convention de prestations de service (cabinet KOPPLER)
CLETC (commission locale chargée de l'évaluation du transfert des charges de la CdC
Prix eau BRL (des lotissements)
COURRIER
RAPPORT DES COMMISSIONS
QUESTIONS DIVERSES
07 décembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 20/11/09
CRdu conseil du 20 novembre 2009 à 18 hrs 30
10 présents et 1 procuration : M. Provost à M. Laur
Mme Beffy secrétaire de séance.
PV du 30/09/2009 : suppression TPU
Promo interne
Eclairage public
Locataire appart
Subv. tempète KLAUS
Rapport des commissions
Approuvé à l'unanimité
1ère délibération---- heures sup. Melle Buzo et mme Constant. Suite au tranfert à la CdC des compétences . pour la période du 1/01/09 au 31/03/09 nous devons 75 hrs à Melle Buzo ---- 854,94 euros et 40 hrs 30 à Mme Constant ---- 353,93 euros. M. Manzanarès relève que cela fait beaucoup d'hrs sup en 3 mois. M. Rouzaud explique qu'il manquait du personnel et que maintenant que le personnel est à la Cdc on régularise.
Approuvé à l'unanimité
2ème délibération : Modification du POS pour la nouvelle zonz artisanale privée (Buada). NAE1. Questions ? Aucune.
Approuvé à l'unanimité.
Courrier du 1er ministre sur la poste " pour vous sensibiliser sur notre démarche" la poste à 6 milliards d'endettement. Capitaux publics.
Courrier de Christine Lagarde, suppression TP, il y aura de nouvelles ressources fiscales mises en place par le gouvernement.
Courrier de EFS (etabts français du sang) --- 27 donneurs --- dont 3 dons de plasma. Il n'y a plus d'association sur le village et si vous connaissez quelqu'un il sera le bienvenu. M. Manzanarès : ne peut-on pas mettre les banderolles pour annoncer la collecte ? M. Rouzaud : si on se substitue personne ne le reprendra. Il faudra au moins 2 gars. M. Laur : en ce moment le technique est réduit avec 3 opérés. On étudiera et on verra ce qu'on peut faire. M. Millaud : Si les panneaux lumineux sont en place à la prochaine collecte on aura besoin de personne.
COMMISSIONS : M. Millaud donne lecture d'un courrier de M. Ortala du service incendie et de secours. Constats multiples , a formé des sapeurs, a rénové caserne et renouvelé le parc véhicules. A donné équipements protection individuelle pour chaque pompier. Dernier service public disponible nuit et jour.
QUESTIONS DIVERSES : M. Millaud : il faut prévoir une guérite au niveau de la station d'épuration pour ceux qui surveillent, ils sont au courant avant nous de son disfonctionnement. M. Rouzaud : ça mérite d'etre dit et redit ce ne sont pas les eaux parasites qui font problèmes c'est la faute aux -----
Fin du conseil à 18 hrs 50.
PS : Pour ce qui fait dérailler notre station je vous laisse le soin de le demander à nos élus, c'est pas triste !!
04 décembre 2009
Date du conseil
Le conseil municipal aura lieu le 8/12/2009 à 18 hrs 15.
ODJ : délibérations : Réseaux secs Joliot Curie (ouverture des plis)
Réforme des collectivités territoriales (motion)
Reversement CEJ (contrat enfance jeunesse)
Convention ATESAT
Convention médecine préventive au CDG
Virements crédits (DM)
Primes du personnel
Courrier ------- Rapport des commissions---------- Questions diverses
20 novembre 2009
Compte rendu du conseil municipal du 30/10/2009
Présents : 10 ------- 1 procuration : M. Ruiz à M. G. Laur
Secrétaire de séance Mme Beffy
PV du 28 septembre 2009 est approuvé à l'unanimité
ODJ : Délibérations : organisation territoriale proposée par le gouvernement
- Projet de suppression de la T.P.
- Promotion Lillian Garcia
Organisation territoriale et projet suppression T.P : Lecture d'un courrier de Marcel Raynaud, projet de réforme territoriale (danger pour les institutions). La taxe professionnelle supprimée à compter du 1er janvier 2010, représente sur le plan départemental 2,5 M d'euros. Le budget primitif du département est difficile à boucler. Tous les présidents des CG, demandent à ce que le gouvernement prenne en charge le social.
Intervention du Maire : "Les conséquences ne seront pas nulles pour les communes."
Lecture d'un courrier de M. Roland Courteau concernant également les inquiétudes face à la suppression de la T.P., de la réforme territoriale et de la suppression des élus régionaux.
-La taxe professionnelle représente en France 16,5 milliards d'euros et une perte de 11,5 milliards pour les collectivités territoriales.
- Le conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la T.P. et la délibération prise sera adressée à R. Courteau. ----- Approuvé à l'unanimité.
Un vote est demandé pour se prononcer sur la suppression de la moitié des C.G. et C.R.
- Disparition des communes au profit des grandes métropoles.
- LE CONSEIL MUNICIPAL SE PRONONCE CONTRE LE PROJET. --- Approuvé à l'unanimité
--- Promotion interne :--- Lillian Garcia est promu à l'issue d'un stage au grade de brigadier chef principal à compter du 1er novembre 2009 (35 hrs hebdomadaires). Le conseil modifie le tableau des emplois. --- Approuvé à l'unanimité.
Eclairage public : Les cayrels : 9132,76 euros
Chemin de Saint Hillaire : 1563,84 euros
Jean Moulin : 18219,22 euros
-- Subventions de 40 % H.T de la part du conseil général
--- L'entreprise Madaule à été retenue.
----- Approuvé à l'unanimité.
Zone artisanale : La parcelle n° D 1004 "la garrigue" a trouvé acquéreur. Il s'agit de M. Mathieu Jean-Marie qui s'est porté acquéreur pour son fils au prix de 15 euros le m2.
-- La vente de ce terrain d'une contenance de 2800 m2 représente la somme de 42000 euros
--- Approuvé à l'unanimité.
Tempete KLAUS (janvier 2009): Intervention de M. le Maire : "On ne s'y attendait pas mais c'est une bonne surprise"
-- Aide de l'état à la commune : 5403,67 euros.
PROTOCOLE CdC : Intervention de M. le Maire : "Je vais vous lire un protocole d'accord concernant la communauté des communes, le blog d'Argeliers, l'a déjà rendu public. Ce protocole a été signé hier par tous les maires, sauf Mailhac". Lecture en entier du protocole avec énumération de la désignation des vice-présidents.
---- Le maire demabde une délibération : --- Approuvé à l'unanimité.
Concernant le clocheton la couverture sera faite en pierres de Cahors au lieu du crépi et ceci dans un but de valorisation.
--- Entreprise Bartoli : 10900 euros (sous réserve d'avoir bien entendu).
--- Plus value de 8908 euros H.T.
---- Prévoir également la mise en place d'un paratonerre. Sera reporté au budget 2010.
Courrier : Néant
Rapport des commissions /
---- S. Millaud : Rien
---- G. Laur : Référence au blog comitécitoyenargeliers "Il faut changer les piles du magnétophone ou s'il ne comprends pas de passer la main à quelqu'un d'autre". Lecture suit d'une page de commentaires notemment l'intervention du dénommé Basta au sujet d'une somme d'argent concernant la fete de l'encan (60000 euros au lieu de 8000 euros). A travers les personnes présentes dans l'assemblée, M. G. Laur s'en prend au rédacteurs du blog pour vérifier les infos avant de les publier. A mettre au PV
--- M. Forline : "C'est de la diffamation"
---- M. le Maire : "Ce n'est pas de la diffamation mais de la désinformation"
--- Laure D. : Rien
---- M. Millaud : Rien
Questions diverses :
--- M. J. Salès signale que le portail de la salle polyvalente est dur à ouvrir et qu'il faut s'y mettre à 2 personnes.
Fin du conseil municipal à 19 hrs 25.
- Courrier ------- Rapport des commissions ------- Questions diverses
18 novembre 2009
Date du conseil municipal
Le conseil municipal aura lieu vendredi 20 novembre à 18 hrs 15.
ODJ : délibérations : modification simplifiée POS
heures supplémentaires
COURRIER
RAPPORT DES COMMISSIONS
QUESTIONS DIVERSES
07 novembre 2009
protocole
Quelque chose me turlupine, sur l'affichage du conseil municipal en date du 30/10/2009 un vote concernant le protocole n'était pas à l'ordre du jour. Cette délibération n'est donc pas valable. Le conseil était déjà bien écorné avec seulement 10 présents sur 19, 1 procuration et 2 conseillers qui ont quitté le village définitevement. Faire et refaire c'est toujours travailler !!
27 octobre 2009
Prochain conseil municipal
Un conseil municipal aura lieu le vendredi 30 octobre à 18 hrs 30.
ODJ : Délibérations : Organisation territoriale proposée par le gouvernement
- Projet de suppression TP
- Promotion interne Lilian Garcia
COURRIER
RAPPORT DES COMMISSIONS
QUESTIONS DIVERSES
24 octobre 2009
Déchetterie, tri sélectif
L'élimination des déchets en chiffre, des efforts sont faits. Les citoyens doivent pratiquer le tri sélectif sérieusement, la facture s'en trouvera allégée et la nature aussi. Cliquez --- d_penses_1 ---d_penses_2----d_penses_3
12 octobre 2009
C.R. du conseil du 28/09/2009
Début du conseil : 20 hrs 30
Présents ---- 13 2 procurations : mme Gomez à Mme S. Millaud et M. Provost à Gilles Laur
PV du 01/09/2009 : pour la poste une consultation sera mise en place le 03/10 à la salle du cinéma. 1015 euros ont été attribués à mme Anton Elena et pas dans les 3000 comme c'est raconté par certains. Approuvé à l'unanimité.
modification des statuts de la communauté des communes ( compétences action sociale, extension. Refusée. Approuvé à l'unanimité.
Le syndicat de voirie doit reprendre son autonomie.
Cabinet Koppler étude sur le départ au G.N., demandé par la quasi totalité des communes, sauf 1 maire. Le premier pas a été fait par 4 communes : St Marcel, Mirepeisset, Sallèles et Argeliers. La C.d.C fait une étude de son coté, étude que nous paierons aussi puisque nous faisons partie de la C.d.C. C'est comme ça . L'étude durera 4 semaines et on aura ainsi les avantages, car il y en a, et les inconvénients. Le G.N. a des avantages au niveau des compétences. Approuvé à l'unanimité.
L'ensemble des syndicats se sont regroupés massivement pour la motion , contre la privatisation de la poste. Il faut sensibiliser les gens pour qu'ils aillent voter massivement car le servicer public doit ètre maintenu. Approuvé à l'unanimité.
pour le photovoltaique sur les toitures des maisons il faut apporter une modification au PLU. Ce que la DDE approuvait jusqu'à maintenant est rejeté depuis le 02/03/09. Faire modification simplifiée par un cabinet d'études. Approuvé à l'unanimité.
Indemnités forfaitaires sup. pour les cantonales du 06 et 13 sept. 2009 : Mme Delhoste M. --- 185,50 euros x par 2------- M. Buada R. et Laure B. ----- 187,27 euros chacun. Approuvé à l'unanimité.
Courrier sécurité incendie de l'arrondissement de narbonne, nous étions en catégorie 5 on passe en 4 .
Courrier Pascale Sièv de carcassonne (bibliothèque) fait valoir ses droits à la retraite et se dit très sensible à l'accueil sur Argeliers. Des rayonnages ont été prétés par la bibliothèque centrale et Argeliers compte 150 lecteurs.
Ruiz B. : Courrier pour le prèt des salles. La Calado veut récupérer le local des donneurs de sang (presbytère) . Au rez-de-chaussée il y a les anciens combattants et les autres salles sont squattées par le CLAE + une salle pour la pèche. ?
Laure D. : courrier TEROFOST, personne qui a une petite entreprise pour accorder les cloches (sourires) et qui remercie pour l'accueil .
Vu pour le clocher plusieurs types de couvertures, on a une réunion à 9 hrs mercredi devant l'église.
Convention avec M. Pierce a été signée (zone artisanale) ligne électrique, canalisation du réseau sec se superposait avec celle du Bas-Rhone, il faut la déplacer en face chez M. Pierce qui autorise à l'enfouissement de la ligne du réseau sec.
Courrier des Jardiniers de France, qui font des réunions le premier jeudi de chaque mois . M. Jean Rivière informe que M. Pierre Pantalé sera le correspondant sur Argeliers.
PAPPORT DES COMMISSIONS :
S. Millaud : Handisport qui demandait , voir dernier conseil, si la municipalité pouvait organiser le repas. L'atelier cuisine s'en est chargé et ils ont été enchantés de l'accueil. Pour remercier une remise de la médaille départementale Handisport de l'Aude est remise à M. le Maire.
Opération brioche : Mme Mestre, Mme Rouzaud et moi-meme nous en occupons. La vente est remise pour cause de grippe A.
Au sujet de la grippe A nous avons eu un entretien avec le docteur Vila qui dit qu'il ne faut pas s'affoler. Il y a plusieurs cas dans le village dont 1 à l'école. Ce n'est pas à la mairie de prendre des dispositions mais à la directrice de l'école.
G. Laur : Au sujet des impots ou il se dit n'importe quoi j'ai préparé un tableau pour expliquer aux présents qu'en fait l'augmentation est de 1 % pour la commune et qu'il y a 3,34 % d'augmentation générale (région, département..). Changements dù à la TPU (reversements).
D. Laure : Nettoyage du rozé , désablage/lie/pépins suite à incident à la cave coopérative. tonnes ont été enlevés. Ces démarches sont à la charge de la cave/distillation/vinification. la couverture du rozé qui a lieu en ce moment coute 47 000 euros, 24 m linéaires avec nettoyage.
B. Ruiz : Le CLAE sollicite le SIAS car veut utiliser la salle polyvalente tous les mercredis matin jusqu'au 21/10 inclus.
Marché de noel organisé par l'assos. "les petits bonheurs d'Argeliers aura lieu le 29/11 de 7 hrs à 19 hrs. Demande de 100 tables, et on ne sait pas si on ;les a.
Les voisins de la salle du cinéma se plaignent du bruit engendré par les assos qui y pratique leur activité.
M. Millaud : Comme il avait été dit 1/3 de la redevance de la téléphonie est réservé à l'amélioration du Pech. Nous avons reçu l'ONF et avec cette somme on peut élaguer 1 hectare de sapins des nouvelles plantations et épareuse sur les ronces. Approuvé à l'unanimité.
L'association du "pourquoi de la chose" veut réouvrir les sentiers pour acceder aux capitelles par CAT
Doléances des habitants de la place des cathares qui se plaignent de la saleté qui régne. Les personnes concernées doivent nettoyer.
Fin du conseil 22 hrs 30
11 octobre 2009
Conseil Municipal à Ouveillan
Comme on peut le constater alors que nous n'avons encore pas eu les études sur la faisabilité de CE départ, on vote pour dans le village voisin. En voilà qui sont mieux informé que nous. Vous avez dit démocratie ? Cliquez ------ C