C.R. du conseil municipal du 6 mai

ODJ : Indemnités élections Laure/Buada           DEBUT DU CONSEIL 18 HRS 30
           Indemnités élections Delhoste
          Echange Venturi/mairie
          Subventions aux associations
          Fête locale (tennis)
          Surtaxe eau/assainissement

COURRIER ------- RAPPORT COMMISSIONS ------- QUESTIONS DIVERSES

Présents : Ms et Mmes Rouzaud - Millaud S. - Laur - Millaud M. - Ruiz - Blanc - Beffy - Manzanarès - Salès - Provost - Belmonte - Gomez - Valles - Caisso.

Absents avec procuration : Laure à G. Laur --- Manzanarès à Millaud S. (Manzanarès est arrivé en cours du conseil).

Absents sans procuration : Mangel --- Domingues --- Anton --- Forline ---

Secrétaire de séance : Mme Beffy.

Pas d'approbation du PV du 09 avril 2010 ----- Approbation des PV du 23 février et du 15 mars 2010
Indemnités élections  : Travaux supplémentaires pour élections régionales (indemnités forfaitaires pour travaux sup)
--- Laure Béatrice (14 et 21 mars 2010)
--- Buada Roger  (14 et 21 mars 2010)
--- Delhoste Monique (14 et 21 mars 2010)
------------763,12 à partager en 3.

Concernant le bassin minervois xv, la commune ne peut attribuer de subvention si la communauté des communes en verse une. Néanmoins la commune a décidé de donner une subvention (cadets - juniors) qui effectuent un voyage en Angleterre. Somme de 1000 euros attribuée.

-- Tennis --------------- 300 euros
-- Judo ----------------- 450 euros
-- Chasse ------------- 1000 euros
-- Pêche --------------- 450 euros
-- La Calado --------- 500 euros
-- Bibliothèque ------ 550 euros
-- Coop. Scol -------- 1500 euros
-- Gym ------------------ 300 euros
-- pourquoi de la chose -- 450 euros
Enquant ---------------- 6000 euros
-- Cho minervoise ---- 50 euros
-- Cancer ---------------- 400 euros
-- Cigalou ---------------- 300 euros
-- Patchwork ------------ 450 euros
Pour les autres assos lecture trop rapide donc ..........

Surtaxe communale eau/assainissement: 0,49 euros par m3 pour l'eau potable.
                                                                        0,49 euros par m3 pour l'assainissement
                   VOTE A L'UNANIMITE

Association des maires ruraux de France : Le maire demande de délibérer pour l'adhésion à l'association des maires ruraux de France. La cotisation annuelle est de 70 euros. Il rappele que la commune adhère déjà à l'association des maires de l'Aude pour la somme de 300 euros.M. le maire précise que cette association se justifie (maires ruraux -- ) pleinement.
M. Millaud : "Ou c'est l'une ou c'est l'autre, je voterai donc contre.)
Vote à la majorité sauf M. M. Millaud ( Ce suhet n'était pas prévu à l'ODJ)

Courrier : Courrier du syndicat intercommunal de l'eau (Pdt M. Fabre) qui indique que la contribution de la commune pour l'année 2010 s'élève à 5900,29 euros.

-- Lecture d'un arrêté concernat une manifestation aérienne qui se déroulera sur 3 jours (11- 12 et 13 juin) de 08 hrs à 19 hrs 30. Elle se déroulera sur le terrain d'aviation (aéromodélisme).

-- Lecture d'un arrêté préfectoral pour les nouvelles dispositions du plan ORSEC. Un rescencement des situations d'urgence qui peuvent survenir dans les communes sera effectué. Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 28  novembre 2010. Un plan de sauvegarde peut être pris pour chaque commune. --- Tout plan ORSEC antérieur est abrogé.

-- Lecture d'un arrêté concernant les dépôts d'immoncides en divers endroits de la commune et notamment aux Bories, suite aux plaintes de D. Delhoste et J. Belmonte. Le but de cet arrêté est de rendre le propriétaire de la parcelle responsable en cas de non-identification de l'auteur de l'infraction.

-- Lecture d'un courrier du pdt de la CdC adressé à Jacques Bascou pour le rattachement au grand narbonne et lecture de la réponse de ce dernier.

Intervention du maire qui signale que mardi il y a eu une réunion entre les élus, les cadres du grand narbonne et les élus de la CdC. Tous les maires étaient présents sauf Vinassan et Fleury. Tous étaient unanimes (d'après M; Rouzaud) à reconnaître qu'ils étaient enchantés ravis d'être sous la protection du G.N.. Le peu d'investissement est fait par le G.N. mais le social devra rester dans les locaux de la CdC car il ne prendra pas ces compétances et on peut gérer ces compétances au niveau  "des passerelles".
" Les esprits chagrins diront que les impôts vont augmenter et c'est clair que ça ne va pas diminuer. Il est certain aussi qu'il n'y aura pas de poste de vice-président pour chaque commune." Dixit M. Rouzaud

-- Lecture d'un courrier concernant la confirmation de l'ouverture de la nouvelle classe par l'inspecteur d'académie. Le poste de remplaçant sera transformé en titulaire. (S. Millaud).

-- Courrier de M. Codorniou qui adresse ses remerciements à la municipalité pour la qualité de l'accueil de sa liste lors des élections régionales.

-- Courrier de M. Courteau en remerciement pour les subventions versées par la commune pour HAITI.

-- En septembre ou en décembre il y aura un avant-projet pour les bassins de rétention en amont du village. Le comité de probation (SIAH) se prononcera au 2ème trimestre 2011 et si tout va bien les travaux pourraint débuter fin 2011.

RAPPORT DES COMMISSIONS :

Millaud S. : Rien
Laur          : Rien
Ruiz          : Le 15 mai à 21 hrs "Lou cigalou" donnera une représentation à Ginestas 5 euros pour les adultes et 3 euros pour les enfants.
Demande d'une subvention pour le GAOBS (bassin sud minervois) 10 000 euros.

M. Millaud : Correspondance ONF suite à la moquette placée dans le Pech (parapente) La moquette a été retirée.

Avis à  plaignant du ministère public du 05 mai 2010 faisant suite à un dépôt de plainte par la municipalité pour des dégradations au parc Marcellin Albert. Après enquête il s'agit de 4 jeunes de la commune. L'audience du tribunal aura lieu le 3 juin 2010 à 9 hrs.fidèles à nos engagements (tolérance zéro) la commune va demander que des travaux d'IG soient effectués par ces jeunes mais dans une autre commune. M; le maire ne trouve pas le procédé très ... élégant car ils pourraient avoir le retour de bâton et qu'ils risquaient d'être mis eux aussi à contribution pour encadrer des jeunes d'autres villages. " On l'a déjà fait" (M. Millaud)  M. le maire - Ah bon ! . Le conseil est pour mais le maire demande à ce que la question soit rediscutée.

QUESTIONS DIVERSES : Rien à ajouter pour aucun des conseillers si ce n'est que M. le maire indique l'annulation du site archéologique à l'endroit des bassins de rétention.

FIN DU CONSEIL A 19 HRS 55.

Comments

[loulou]

tout ce que veulent tous les élus dans nos villages c' est l 'assistanat du soi disant GRAND NARBONNE en fait ne vous faites pas de souci SE PROSTITUER a cette ville ne les dérange pas ...... bien au contraire .......nous payerons toujours plus mais ce ne sera plus de leur faute...........malin........mais nous pas dupes car nous savons deja que la structure de narbonne est deficitaire......les elus de nos villages n' ont pas eu comme mandat de nous vendre a Narbonne .......

[michel]

toute l'eau uzée n'arrive pa à la ztation, une partie é rejetée au canal?!

[azizou]

Cette surtaxe de 0.49cts/m3 correspond à quel surcoût de traitement des eaux ? Celui des fuites des canalisations lors de l'acheminement de l'eau potable ou celui nécessaire au fonctionnement des pompes qui servent à relacher le surplus d'eaux usées qui son déversées directement dans le "rosé" puis par conséquent de façon criminèle dans le Canal du Midi?

[lolette]

la barque de sauvetage "les auzils "de gruissan a besoin d' etre remplacée ....le conseil général refuse d' aider financierement......est ce normal .???????????? tout de méme........UN PEU DE FRIC POUR SAUVER DES VIES ......arretons nos conneries !!!!!!!!!!!!!!!

[citoyens]

attributions des subventions

cherchez l'erreur??????