DATE DU CONSEIL MUNICIPAL
Un conseil municipal aura lieu lundi 20 juin à 20 hrs 30.
A l'ordre du jour :
--- Retrait de la commune de PARAZA du syndicat intercommunal de voirie de la région de Ginestas.
--- Eau/assainissement, excédent section investissement, transfert de la somme au GN au service eau/assainissement de la commune d'Argeliers.
--- Approbation de la convention de mise à disposition aux communes d'un logiciel d'analyse financière (signature de la convention).
--- Création d'un emploi d'un agent de maîtrise principal.
--- Autorisation de réalisation de travaux sur le RD 426 (projet aménagement).
--- Délibération modification simplifiée du POS (modification suite erreur matérielle art. 1 Nae7, concernant l'implantation de constructions par rapport aux limites séparatives).
--- Instauration de la participation au raccordement égout, unique sur le GN.
--- Arrêté prefectoral portant adhésion de la commune de POUZOLS au SIVU.
--- COURRIER --- RAPPORT DES COMMISSIONS --- QUESTIONS DIVERSES.