Quelques échos du conseil du 12/12/2011

Présents : Mr Rouzaud, Mr Laure, Mr Laur, Mme Beffy, Mme Gomez, Mr Salès, Mr Provost, Mr Valès, Mr Forline, Mr Millaud, Mr Belmonte, Mr Ruiz

Secrétaires : Mr Buada, Mme Laure et Mme Beffy désignée par le Maire.

PV du 12/09/2011 ---------------------------- Approuvé à l'unanimité

PV du 29/09/2011 ---------------------------- Approuvé à l'unanimité.

PV du 28/10/2011 ---------------------------- Approuvé à l'unanimité.

PV du 25/11/2011 ---------------------------- Approuvé à l'unanimité.

1ère délibération ---- Approbation transfert CLEC 48 000 cette année --- 64 254 à retoucher à nouveau.
En 2012 la zone de Truilhas, la maison Bonnal et Amphoralis seront sous la houlette du GN. APPROUVE A L'UNANIMITE

2ème délibération ---- Compétence eau:assainissement mise à disposition au GN. APPROUVE A L'UNANIMITE

3ème délibération ---- Avenue pierre de Coubertin 429 000 euros HT demande de subvention au conseil général 2ème tranche 31/12/11. DGE 31/01/12. APPROUVE A L'UNANIMITE.

4ème délibération ----

5ème délibération ---- Indemnités maires adjoints . Pour mme Beffy nous avons le droit (?) de donner pour le maire 43%, pour le 1er adjoints 16,5 %, pour les autres adjoints 15 % donc Mme Beffy aura 6%.( ndr : on ne donc donner ce que l'on veut de ses indemnités ? 6% quand même pour tout le travail que fait Mme beffy !!) Mr Rouzaud : je vote contre pour le principe vis à vis de Simone. C'est pour moi un coup de couteau et au dela de ça c'est tout ce qui a été fait à Simone.
Mr Laur : Ca me gêne énormément cette façon de voir les choses.
Mr Rouzaud : Je vote contre voilà tout.
Mr Laur : Je ne peux te laisser dire ça devant tout le monde ------------- etc etc --

6ème délibération convention retrait des "passerelles". Convention lue par Mr Millaud. Le conseil a demandé retrait . 2 contre Mr Rouzaud et Mr Salès.
----------------------------- 21 hrs 30 fin du conseil --------------------------------

Dans le public Mr Torrès se lève et demande si le conseil est clos. Mr le Maire lui réponds : oui il est clos.
mr Torrès : lors de la délibération concernant l'indemnité de Mme Beffy vous n'avez pas voté, seuls le Maire et Mr Salès ont voté contre.( ndr : effectivement durant cette délibération les échanges entre les membres du conseil ont tant fusé qu'ils en ont oublié de voter.)
Il faudra donc recommencer lors du prochain conseil.

Comments

[ManoNegra]

M. Millaud, revenons à la question de la validité de la délibération prise au CM au sujet de Mme BEFFY. Voici ce que dit la loi.
Chaque citoyen a le droit de contester au tribunal administratif une délibération dans un délai de 2 mois.

Questions
1)Mme Beffy pouvait-elle être dans la salle au moment du vote?

"Enfin, sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs conseillers à l’affaire qui en fait l’objet, soit en leur nom propre, soit comme mandataire. La jurisprudence considère que le conseiller, non seulement doit s’abstenir de participer aux débats et de voter, mais également s’assurer que sa seule présence (même passive) ne doit pas influencer le sens du vote (CE 9 juillet 2003)."

2) Les votes au conseil municipal d'Argeliers se font-ils selon la loi?
"Le conseil municipal peut voter selon trois modes de scrutin :

- le scrutin ordinaire à main levée ou par assis et levés ;

- le scrutin public a lieu à la demande du quart des membres présents soit par bulletin écrit, soit par appel nominal. Le registre des délibérations doit comporter le nom des votants ainsi que l’indication du sens de leur vote ;

- le scrutin secret a lieu lorsqu’un tiers des membres présents le réclame ou s’il y a lieu de procéder à une nomination ou à une présentation. Dans ce dernier cas, il s’agit d’une élection à trois tours de scrutin (si aucun des candidats n’a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin secret, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative ; à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé). Sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin, le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret en cas de nomination ou de présentation.

En cas d’absence, un conseiller municipal peut donner pouvoir à un collègue pour voter en son nom. Un même conseiller ne peut être porteur que d’un seul pouvoir. Un pouvoir n’est valable que pour trois séances consécutives, sauf en cas de maladie dûment constatée.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés : en cas de partage égal des voix, la voix du président est prépondérante, sauf dans le cas du scrutin secret. Elles doivent être signées par tous les membres présents à la séance ; à défaut, mention est faite de la cause ayant empêché le ou les conseillers de signer."
Source: http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/les_collectivites_te/vie_democratique_loc/la_commune/regles_de_vote/

C'est un peu long mais c'est la loi. Etant entendu que seuls 2 conseillers municipaux (à savoir le maire et M. Salles ont donné le sens de leur vote, le vote procédé n'était pas valable.
Maintenant vous pouvez continuer à vous moquez des lois de la république française mais ça n'est pas très honorable lorsque l'on était dans sa profession un représentant de la loi...

[millaud marc]

Je comprends que tu sois vexé. Tu parles d'un grand père qui a fait 14-18.
Saches que tous mes grands pères et arrières grands pères, paternels et maternels, ont fait les campagnes de 14-18 ou de 40-45, sans compter mes oncles. Si mon père n'a pas participé à la dernière, c'est qu'il était de la classe 25 et qu'il a eu la fièvre de malte à 18 ans.
S'agissant de ton oncle qui est mort en indochine, saches que bien souvent, pour ne pas dire chaque fois que je vais au cimetière sur la tombe de mes parents, je vais me recueillir sur la tombe d'un frère d'armes nommé Aimé Receveur. C'est là dans le silence de l'allée du cimetière que j'accomplis mon devoir de mémoire.

N'ayant jamais combattu, je ne me sens pas digne d'intégrer une association d'anciens combattants.

S'agissant de mes décorations peu importe, je n'en fais état que lorsque quelqu'un m'y oblige. As tu gagné les tiennes au combat?

Tu sais très bien que j'ai toujours respecté la famille Torrès, que ce soit Anto, Pépique, Henri, Victorine ou Manuel. J'ai certainement passé plus d'heures que toi avec ton cousin Georges que j'estime d'ailleurs beaucoup.

Dans ton commentaire j'ai l'impression que tu m'accuses de cupidité. Je te fais remarquer que jamais personne ne m'a acheté et que si aujourd'hui je suis en mauvais termes avec la famille de mon frère ( ce dont je souffre énormément) c'est parce que j'ai dénoncé haut et fort certaines choses qui se sont produites lors des mandats précédents.

Par contre je suis fort heureux que tu prouves que je ne suis pas un menteur. Tu mentionnes que Madame Beffy a voulu recommencer le vote en quittant la salle. Je savais que la vérité sortirait et c'est toi qui l'a dite. Voila la vrai vérité. Le vote avait eu lieu contrairement à ce que disent tes collègues ou camarades du blog. Par contre reconnais que tu t'es trompé, nous n'avons commis aucune prise illégale d'intérêt, au régard des textes de loi, les éléments constitutifs de l'infraction ne sont pas
établis.

En cette fin d'année, je voudrais simplement te dire que ce qui nous sépare c'est cette politique politicienne. Ne penses tu pas que pour le bien d'une commune comme Argeliers la seule politique qui compte est celle de l'intérêt de nos concitoyens plutôt que celle des partis.

Et si politiquement ( toujours cette politique) nous nous tirons la bourre, saches quand même que je t'apprécies. Tu n'es pas foncièrement mauvais. C'est la politique ou la religion qui rendent bien souvent l'homme idiot.


Maintenant, je vais répondre au commentaire du père noël qui suit le tien. Si le pays devait connaître des heures sombres, même à 63 ans, je ne choisirai pas Vichy, Moscou ou Pékin, je serai avec ceux qui choisiraient la France, la France encore et la France toujours. Malheureusement nous n'avons plus De Gaulle et dans le paysage politique, tant de droite que de gauche nous n'avons que des charlatants.
Même si je ne le souhaite pas, sachez qu'un jour prochain, peut être ce choix s'imposera à vous. Serez vous avec moi? J'en doute.

[Le père Noël....]

Ce qui m'inquiète, c'est qu'en lisant les commentaires de certains, il ne ferait pas bon vivre dans ce village, si nous avions à connaitre à nouveau les heures sombres de notre histoire.....

[Alain TORRES]

Franchement Marc, je me demande comment tu n'as pas honte d'écrire de telles choses.
Effectivement, mon grand père maternel ne s'appelait pas "Torres", mais il a fait la campagne de 14/18, a obtenu toutes les citations et la médaille des blessés pour avoir été "gazé". Je te rappelles à toutes fins utiles, qu'il n'a même pas eu la médaille militaire comme toi, il a obtenu toutes ses décorations dans la boue et le sang des tranchées.
Autre personne qui ne s'appelait pas non plus Torres, mais qui est mon oncle, gendarme tombé au champ d'honneur en Indochine, dont son nom est
inscrit sur le monument aux morts et dont sa veuve (née Torres) est toujours parmis nous, seule veuve de guerre du village.
Comment peux-tu bafouer cela ?
C'est pour ces gens là et pour les autres qu'il est important de continuer le devoir de mémoire et sans arrières pensées politiques.
Alors je te le dis franchement " un membre de la famille Torres, vaut bien un membre de la famille Millaud".
Concernant ma fille, puisque tu le rend public, je suis obligé de répondre et tu en assumeras la responsabilité.
NON, je n'ai pas usé de trafic d'influence pour la faire embaucher à l'école, comme tu le prétend et si son contrat, qui n'était d'ailleur qu'un contrat emploi solidarité, n'a pas été renouvelé c'est parce que j'ai refusé d'être sur la liste du maire sortant. J'avais été prévenu par ce dernier que si je n'acceptais pas, le contrat ne serait pas reconduit.
Tu vois, moi je suis "libre", on ne m'achète pas, le maire se présentant contre une liste socialiste et étant moi même membre du PS il est évident que je ne pouvais l'accepter. Ma fille en a payé le prix fort, mais c'est avec son accord et ses encouragements que j'ai pris cette décision.
Tu vois quand on a des convictions on les assume jusqu'au bout. La famille Torres, n'a pas par habitude de manger à tous les râteliers et l'on peut se regarder dans la glace, d'autres n'ont pas eu tant de scrupules.
Si tu ne me crois pas, tu peux le demander au maire, il est venu me relancer à deux reprises, il était même accompagné d'un nommé Robert Laur, tu connais, tu peux lui demander aussi. Mais ne te fais pas de soucis, toutes ces choses sortiront le moment venu.
Quant à faire le malin dans des assemblées, ce n'est pas trop mon genre. Mon intervention vous a fait réagir, c'est une bonne chose, même Mme Beffy voulait recommencer la délibération en quittant la salle du conseil et vous vous êtes renseignés auprès de mairie-conseils, je suis quand même au courant.
Tu vois, même après ces propos diffamatoires que tu tiens, je n'arrive pas en t'en vouloir, j'éprouve même de la peine et je te plains beaucoup, et c'est peut-être ce qui nous différencie sur nos sympathies politiques.
Je te souhaite quand même un bon Noël et que cette fin d'année te soit propice à la réflexion...
Je ne répondrai plus à tes commentaires qui transpirent la haine...

[millaud marc]

En cette veille de noël, je suis arrivé à faire l'unanimité, contre moi certes, mais quand même l'unanimité.
Combien êtes vous cinq, six, allez en comptant gros, une quinzaine. Sur pratiquement 2000 habitants, reconnaissez que ça fait peu.
Cependant, je reconnais que j'y suis allé un peu fort avec Alain et je lui présente mes excuses.

Pourquoi j'ai agi ainsi?
La première fois, je savais que lors du CR du conseil vous alliez mettre la question du vote sur la sellette. Je ne me suis pas trompé et vous vous êtes fié à ses allégations. Elles étaient fausses. Le vote a bien eu lieu et nous n'avons pas commis de prise illégale d'intérêt. Lorsqu'on dit quelque chose en assemblée il faut être sûr de ce qu'on dit, sinon on sème le trouble dans l'esprit des gens, c'est d'ailleurs ce qu'il s'est passé.

La seconde fois, qu'il vienne me faire des leçons sur le devoir de mémoire est un peu fort. Qu'il ne cache pas la raison pour laquelle il y est rentré aux anciens combattants avec son copain. Arrêtons de jouer au poker menteur.

S'agissant de sa fille je sais que je n'aurais pas dû en faire mention dans mon commentaire mais je lui en avais déjà parlé il y a quelques mois, lorsque le rapprochement entre le maire et son ex premier adjoint commençait à prendre forme. Je n'ai fait que le lui rappeler. Le maire a évoqué cette question devant tous les élus. Je ne suis pas seul à l'avoir entendu.
C'est comme lorsque le conseil a augmenté les indemnités du maire et des adjoints. Pour justifier la demande, le maire nous a expliqué que Naudy l'avait demandé à chaque élection sans jamais l'obtenir et que c'est ce qu'il a fait à la communauté de communes dès qu'il a été Président.

Vous pouvez me croire, même si je suis parfois excessif, je ne suis pas menteur.

Quand à 2014, nous n'y sommes pas encore mais compte tenu de votre opposition négative sans jamais émettre de solutions, je ne compte pas, pour l'instant me présenter dans le haut de la liste. Par contre je soutiendrai Gilles Laur de toutes mes forces. C'est le seul qui a les compétences requises et les dons de visionnaire pour faire avancer Argeliers. Ne vous en déplaise. Il a certainement vu fonctionner Michel Bernard plus que tous réunis.
Et à ce sujet posez vous la question de savoir pourquoi il n'a jamais voulu de Naudy sur sa liste.

Malgré tout, je vous souhaite à tous et à toutes un très joyeux noël, dans la joie, la paix et la charité.

Allez va, encore une chose:" qui aime bien, chatie bien".

Sans rancune