Conseil municipal du 14 Novembre 2008
présents-----12 abs.-------7----pouvoirs : M. Gomez à M. Rouzaud---Provost à Gilles Laur-----Manzanarès à M. Salès
MAdame Beffy secrétaire de séance : approuvé à l'unanimité
Pas d'approbation pour le C.M. du 31 / 10 / 2008 car le secrétariat à eu trop de travail.
Délibération ----virement crédit section fonctionnement. Prévisionnel , certains articles à réajuster, articles négatifs et positifs : 36000 euros charges de personnel---- charges financières ( eau, carburant entretien, tél. etc.....) 25 500 euros. Incendie, subv. habitat 10 000 euros. Charges exceptionnelles 1500 euros. M. Salès dit que c'est le principe des vases communiquants. la 7 ème classe à couté pas mal d'argent. Il y a une atsem à la cantine. Il y a 24 employées contre 12 il y a 2 ans et contrairement à ce qui se dit les élus ne se sont pas augmenter.
Virement crédit section investissement : achat de terrain 3500 euros---- informatique 1500 euros ------- travaux montio 18 000 euros ----- espace jeunesse : 15000 euros. Equilibrer en prenant des crédits sur le face, chemin de Lacaune, le clos de l'Olivet on a demandé au lotisseur de faire un poste E.D.F. (transfo) qui sera fait au niveau du tennis------15 000 euros repris ---- le PLU 15000 euros. réseau sec----8000 payé sur le M49 ---- recettes et dépenses 38 000 euros. Les pompes de refoulement , tout marche nickel, on attend de voir si ça suffit pour maintenir la nappe lors de pluies abondantes. APPROUVE A L'UNANIMITE
L'attribution d'indemnité au receveur municipal ( donne des conseils ), indemnité 100 % --- 440,08 brut --- 482,30 net. Receveur Madame Brulier Erika. APPROUVE A L'UNANIMITE.
Madame Dumont ayant toussé lors d'une intervention de Monsieur le Maire, ce dernier signale fermement que la salle pourrait ètre évacuée et qu'elle irait tousser dehors.
Vente parcelle A 3176 au lotissement Léon Blum Monsieur Barthe se porterait acquéreur d'une parcelle non constructible jouxtant son terrain. A l'époque le terrain avait été vendu 75 FRS le m3 il lui sera facturé 11,43 euros. Nous avons fait dans les 2/3 ans les Peupliers en mème temps que Jean Moulin. APPROUVE A L'UNANIMITE.
Cet après-midi 2 ouvertures de plis : Réhabilitation église et clocher. Réseau des eaux usées et station d'épuration. Toujours M 49. Réhabilitation réseau eaux usées 1000 000 ( cent mille euros ) H.T.. Station d'épuration----- 1. 200 000 euros H.T. ( Réhabilitation ) . Force est de reconnaitre qu'il y a des disfonctionnements ( Monsieur le Maire ). AZUR environnement retenu pour les travaux. APPROUVE A L'unanimité.
Didier Laure précise qu'il y a des rentrées d'eaux parasites sur la station et qu'il faut poser une demande de réhabilitation des réseaux. Il y a plusieurs options 1) Créer une nouvelle station d'épuration, mais nous n'aurions aucune subv. car celle-ci est trop récente. 2 ) Création d'une 2ème file à 1500 habitants.. Redimensionnement au pré-traitement, traiter la zone au phosphore en fonction. Monsieur dit que les chenaux envoie de l'eau et c'est aussi pour ça que la station va mal. Précise aussi qu'il n'a pas été inondé durant les dernières pluies et en félicite le maire. Monsieur le maire répond qu'il a plu certes mais que ce n'était pas catastrophique et qu'à Argeliers il y a 2 phénomènes : un relief castique dans le pech et les martininques. Les martininques rejoingnent la Montio, la nappe phréatique monte et inonde. AZUR666APPROUVE A L'UNANIMITE.
Réhabilitation toiture église et clocher, il y a fort longtemps qu'on en parle on a eu en 2007 28 000 euros de la région et en 2008 30 000 euros du conseil général. Appel d'offre pour 125 000 euros le cabinet Ferrasse/Blanc a été retenu avec 11%75 d'honoraires----- 14687,50 euros pour le cabinet. APPROUVE A L'UNANIMITE.
Subventions supplémentaires pour la PETANQUE---LE COLLEGE DE CAPESTANG-----WIFI. APPROUVE A L'UNANIMITE.
Une demande de l'association syndicale du lotissement des ARS pour une cession de voirie. Il faudra faire un état des lieux voir dans quel état se trouve le tt à l'égout, la voirie, l'"clairage. Faire un courrier à Maitre Louçis, lui demander ce qu'il en pense et des conseils pour l'état des lieux. Qui va payer ? A suivre
Courrier Jacques Pélissan Pdt association des maires pour les instits en grève, et fait part à la mairie du courrier qu'il a envoyé à Monsieur Darcos. Voir avec la directrice d'Argeliers.
Rapport des commissions : Madame Millaud indique la recette pour le comité de lutte contre le cancer, précise que le 1er décembre à Mailhac il y aura une conférence de Monsieur Dubois et Laroque chercheurs au CNRS.
Commission Gilles Laur--- rien Commission Didier Laure ----- rien Commission Bruno Ruiz : rien sauf que demain il y a le 1er marché et que 15 exposants seront présents, sauf 3 dérogations : une pour le poissonnier, une pour le volailler et une autre pour le marchand de pizza. Commission Monsieur Marc Millaud : On attrapera les chats avec une cage agrée avec le syndicat de chasse et on a commandé les gants pour ramasser les déjections des chiens. Ajoute aussi que ma maison a été badigeonné avec de l'éosine et que ma foi le résultat est assez joli.
On a eu les félicitations pour l'entretien du cimetière au 1er novembre.Monsieur Gilles Laur ajoute qu'il y a 7 semaines de boulot à 2 pour remettre le cimetière en état. Début du conseil 20 hrs 40 fin du conseil 22 hrs 10.urs M